année 2024
- arrêté 24/2024 du 16 mai : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation hors agglomération, sur la V.C. n° 11 – chemin de la Chavanne – pour terrassement de tranchée pour réseaux.
- arrêté 27/2024 du 30 mai : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation en agglomération sur le C.R. n° 2 – impasse de la Combe et impasse des Chapelliades – pour travaux d’alimentation en eau potable du lotissement les Terrasses du Parc.
- arrêté 28/2024 du 30 mai : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation en agglomération sur le C.R. n° 2 – impasse de la Combe et la V.C. n° 11 – chemin de la Chavanne pour le raccordement au réseau d’eaux usées du lotissement les Terrasses du Parc.
- arrêté préfectoral 69-2024-06-05-00003 du 5 juin : modification de l’arrêté préfectoral 2015-200 du 27 juillet 2015 relatif à la lutte contre le bruit.
- arrêté préfectoral n° DDT-2024-A27 du 20 juin : ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2024 – 2025 dans le département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
- arrêté 32/2024 du 11 juillet 2024 : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation en agglomération sur le C.R. n° 2 – impasse des Chapelliades et impasse de la Combe – pour raccordement électrique de deux lots.
- arrêté 42/2024 du 5 septembre 2024 : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation en agglomération sur la V.C. n° 16 – rue de Bellevue – pour la réalisation de trottoirs.
