année 2024
- arrêté 24/2024 du 16 mai : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation hors agglomération, sur la V.C. n° 11 – chemin de la Chavanne – pour terrassement de tranchée pour réseaux.
- arrêté 27/2024 du 30 mai : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation en agglomération sur le C.R. n° 2 – impasse de la Combe et impasse des Chapelliades – pour travaux d’alimentation en eau potable du lotissement les Terrasses du Parc.
- arrêté 28/2024 du 30 mai : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation en agglomération sur le C.R. n° 2 – impasse de la Combe et la V.C. n° 11 – chemin de la Chavanne pour le raccordement au réseau d’eaux usées du lotissement les Terrasses du Parc.
- arrêté préfectoral 69-2024-06-05-00003 du 5 juin : modification de l’arrêté préfectoral 2015-200 du 27 juillet 2015 relatif à la lutte contre le bruit.
- arrêté préfectoral n° DDT-2024-A27 du 20 juin : ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2024 – 2025 dans le département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
- arrêté 32/2024 du 11 juillet : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation en agglomération sur le C.R. n° 2 – impasse des Chapelliades et impasse de la Combe – pour raccordement électrique de deux lots.
- arrêté préfectoral n° DDT-69-2024-08-09-00004 du 9 août : règlementation des feux et brûlages, exercés à l’air libre ou à l’aide d’incinérateur individuel, des résidus de végétaux et végétaux coupés ou sur pied, en vue de préserver la qualité de l’air dans le Rhône.
- arrêté 42/2024 du 5 septembre : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation en agglomération sur la V.C. n° 16 – rue de Bellevue – pour la réalisation de trottoirs.
- arrêté 50/2024 du 24 septembre : police de la circulation – règlementation provisoire de la circulation, en agglomération, sur le C.R. n° 2 – impasse des Chapelliades – dans le cadre de l’organisation des « ’10 heures des Monts ».
- arrêté 51/2024 du 24 septembre : police de la circulation – règlementation temporaire du stationnement – parking de la salle des fêtes – rue du minigolf – en agglomération.
- arrêté 55/2024 du 30 septembre : police de la circulation – règlementation temporaire du stationnement – parking de l’aire de loisirs de Lafay – route du Bancillon – en agglomération.
- arrêté 59/2024 du 18 octobre : autres actes règlementaires – élagage ou abattage d’arbres et de haies en bordure de voies communales et de chemins ruraux.
- arrêté 65/2024 du 8 novembre 2024 : police de la circulation – instauration d’un sens unique de circulation sur la rue de Bellevue (V.C. n° 16) en agglomération.
- arrêté 69/2024 du 17 décembre 2024 : police de la circulation – interdiction permanente de stationnement sur une portion de la V.C. n° 16 – rue de Bellevue – en agglomération.
- arrêté 71/2024 du 28 décembre 2024 : police de la circulation – règlementation temporaire du stationnement et de la circulation, en et hors agglomération sur l’ensemble des voies communales, et en agglomération sur les routes départementales, pour les interventions d’urgence sur le réseau d’eau potable.
- arrêté 72/2024 du 28 décembre 2024 : police de la circulation – règlementation temporaire du stationnement et de la circulation, en et hors agglomération sur l’ensemble des voies communales, et en agglomération sur les routes départementales, pour les interventions d’urgence sur le réseau d’assainissement collectif.
année 2025
