année 2024
- arrêté 24/2024 du 16 mai : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation hors agglomération, sur la V.C. n° 11 – chemin de la Chavanne – pour terrassement de tranchée pour réseaux.
- arrêté 27/2024 du 30 mai : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation en agglomération sur le C.R. n° 2 – impasse de la Combe et impasse des Chapelliades – pour travaux d’alimentation en eau potable du lotissement les Terrasses du Parc.
- arrêté 28/2024 du 30 mai : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation en agglomération sur le C.R. n° 2 – impasse de la Combe et la V.C. n° 11 – chemin de la Chavanne pour le raccordement au réseau d’eaux usées du lotissement les Terrasses du Parc.
- arrêté préfectoral 69-2024-06-05-00003 du 5 juin : modification de l’arrêté préfectoral 2015-200 du 27 juillet 2015 relatif à la lutte contre le bruit.
- arrêté préfectoral n° DDT-2024-A27 du 20 juin : ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2024 – 2025 dans le département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
- arrêté 32/2024 du 11 juillet : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation en agglomération sur le C.R. n° 2 – impasse des Chapelliades et impasse de la Combe – pour raccordement électrique de deux lots.
- arrêté préfectoral n° DDT-69-2024-08-09-00004 du 9 août : règlementation des feux et brûlages, exercés à l’air libre ou à l’aide d’incinérateur individuel, des résidus de végétaux et végétaux coupés ou sur pied, en vue de préserver la qualité de l’air dans le Rhône.
- arrêté 42/2024 du 5 septembre : police de la circulation – règlementation temporaire de la circulation en agglomération sur la V.C. n° 16 – rue de Bellevue – pour la réalisation de trottoirs.
- arrêté 50/2024 du 24 septembre : police de la circulation – règlementation provisoire de la circulation, en agglomération, sur le C.R. n° 2 – impasse des Chapelliades – dans le cadre de l’organisation des « ’10 heures des Monts ».
- arrêté 51/2024 du 24 septembre : police de la circulation – règlementation temporaire du stationnement – parking de la salle des fêtes – rue du minigolf – en agglomération.
- arrêté 55/2024 du 30 septembre : police de la circulation – règlementation temporaire du stationnement – parking de l’aire de loisirs de Lafay – route du Bancillon – en agglomération.
- arrêté 59/2024 du 18 octobre : autres actes règlementaires – élagage ou abattage d’arbres et de haies en bordure de voies communales et de chemins ruraux.
- arrêté 65/2024 du 8 novembre 2024 : police de la circulation – instauration d’un sens unique de circulation sur la rue de Bellevue (V.C. n° 16) en agglomération.
